Mentions légales & Politique de confidentialité
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet : bottereau-fiquet.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Laura Bottereau & Marine Fiquet
Contact : – Nantes
Directeur de la publication : Bottereau & Fiquet
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – 09.70.80.89.11
Délégué à la protection des données : Bottereau & Fiquet
Auteurs des textes : Ana Bordenave, Julie Crenn, Florian Gaité, Frank Lamy, Sarah Ihler-Meyer, Fanny Lambert, Léa Cotart-Blanco, Guillaume Lasserre, Laura Donnet et Chloé Beulin, Septembre Tiberghien, Laura Bottereau & Marine Fiquet.
Crédits photos : Grégory Valton, Anthony Girardi, Martin Argyroglo, Louise Portier, Philippe Piron, Cyrille Cauvet, Laura Bottereau & Marine Fiquet.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Laura Bottereau & Marine Fiquet sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les œuvres publiées sur ce site web sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans l’autorisation expresse de leur auteur. Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’y rapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteur, ne peuvent en aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes et de données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives de recherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3, II du code de la propriété intellectuelle.
Cette interdiction, exprimée dans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation des œuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligence artificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, telles que des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une diffusion publique. Cette interdiction est également exprimée, conformément au protocole TDMRep de la manière suivante : <TDM-RESERVATION : 1>.
Artistes-auteures membres de l’ADAGP. Une autorisation est nécessaire pour toute utilisation, demande de reproduction ou de communication au
public d’une œuvre.
ADAGP – Société de gestion des droits d’auteurs : 11 rue Duguay Trouin, 75006 Paris – 01.43.59.09.79
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